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Droit a Produit : 120 Résultats - Page 4 de 6| Trier les Resultats par Imprimer
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Référence : 17496
Auteur : PLANIOL Marcel (1853-1931) - RIPERT Georges - BOULANGER Jean
   
Titre : Traité élémentaire de Droit Civil de Marcel Planiol. Tome 3. Régimes matrimoniaux - Successions - Libéralités.
   
Date : 1948
   
Description :
Revu et complété par Georges Ripert, Membre de l'Institut, Professeur à la Faculté de Droit de Paris. Avec le concours de Jean Boulanger, Professeur à la Faculté de Droit de Lille. Troisième éditi


Prix  : 90 €



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Référence : 6076
Auteur : PASTORET Emmanuel de
   
Titre : Moyse, considéré comme législateur et comme moraliste.
   
Date : 1788
   
Description :
Emmanuel de Pastoret (1755-1840), conseiller de la Cour des Aides, de l'Académie des Inscriptions & Belles-Lettres, de celles de Madrid, Florence, Cortone &c. Il fut député de Paris à l'Assemblée légi


Prix  : 80 €



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Référence : 7893
Auteur : VERGER SAINT-THOMAS
   
Titre : Nouveau code du duel.
   
Date : 1879
   
Description :
Histoire - Législation - Droit contemporain. Paris, Dentu 1879. Reliure demi-chagrin vert de l'époque. Dos à nerfs. Quelques rousseurs. Bon état. Format in-12° (18x12).


Prix  : 80 €



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Référence : 8582
Auteur : PERRAY Michel du
   
Titre : Traité historique et chronologique des dixmes.
   
Date : 1720
   
Description :
Suivant les Conciles, Constitutions Canoniques, Ordonnances, & Coutumes du Royaume conformément aux Arrêts. A Paris, au Palais chez, Damien Beugnie 1720. (10ff.+530pp.+7ff.) Reliure pleine basa


Prix  : 80 €



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Référence : 10816
Auteur : POTHIER Robert Joseph
   
Titre : Traité de la Communauté. 2 volumes.
   
Date : 1770
   
Description :
Auquel on a ajouté une Observation sur le Contrat de Nantissement. Par l'Auteur du Traité des Obligations. A Paris, chez Debure Père et A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut 1770. Reliure ple


Prix  : 80 €



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Référence : 10819
Auteur : POTHIER Robert Joseph
   
Titre : Traité du Contrat de Vente.
   
Date : 1772
   
Description :
2 tomes en 1 volume. Selon les règles, tant du for de la Conscience, que du for Extérieur. Nouvelle édition revue et corrigée. A Paris, chez Debure Père et A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Mont


Prix  : 80 €



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Référence : 10820
Auteur : POTHIER Robert Joseph
   
Titre : Traité de la procédure civile et criminelle. 2 volumes.
   
Date : 1777
   
Description :
Dédiées à Monseigneur le Garde des Sceaux de France. Oeuvres posthumes de Mr Pothier contenant le Traité de la Procédure Civile et criminelle. A Paris, chez Barrois et A Orléans, chez Massot 1777.


Prix  : 80 €



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Référence : 10821
Auteur : POTHIER Robert Joseph
   
Titre : Traité du Contrat de Constitution de Rente. Traité du Contrat de Change.
   
Date : 1773
   
Description :
2 tomes en 1 volume. Tome 1. Traité du Contrat de Constitution de Rente. Tome 2. Traité du Contrat de Change. De la négociation qui se fait par la lettre de change, des billets de change, et autres


Prix  : 80 €



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Référence : 10823
Auteur : POTHIER Robert Joseph
   
Titre : Traité du Contrat de Louage.
   
Date : 1771
   
Description :
Selon les règles, tant du for de la Conscience, que du for Extérieur. A Paris, chez Debure Père et A Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut 1771. Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orn


Prix  : 80 €



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Référence : 11167
Auteur : POTHIER Robert Joseph
   
Titre : Traité des Contrats de Louage maritimes.
   
Date : 1765
   
Description :
Supplément au traité du Contrat de Louage. Suivi du contrat de société (1764), et du traité des cheptels (1765). Par l'Auteur du Traité des Obligations. A Paris, chez Debure l'aîné et A Orléans,


Prix  : 80 €



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Référence : 13952
Auteur : JUSSIEU (François Joseph Mamert de Jussieu de Montluel)
   
Titre : Instruction facile sur les Conventions.
   
Date : 1760
   
Description :
Ou Notions simples sur les divers engagements qu'on peut prendre dans la Société & leurs suites. Ouvrage utile Aux Gens d'Affaires, Bourgeois, Négociants, & à tous Chefs de famille et aux jeunes Gens


Prix  : 80 €



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Référence : 14446
Auteur : PROUDHON
   
Titre : Si les Traités de 1815 ont cessé d'exister ? Actes du futur Congrès.
   
Date : 1863
   
Description :
Deuxième édition. Paris, E. Dentu 1863. 108 pages. Table des Matières. Gravité de la question... Théorie générale des traités de paix... Rapport entre le droit public des États et le droit internat


Prix  : 70 €



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Référence : 1470
Auteur : ROUSSET Camille
   
Titre : Histoire de Louvois et de son administration politique et militaire. 4 volumes.
   
Date : 1872
   
Description :
Paris, Didier 1872. 4ème édition. Reliure demi chagrin rouge de l'époque. Dos à nerfs. Têtes dorées. Dos et coins frottés. Petit accident sur le dos du T1. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12°


Prix  : 50 €



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Référence : 1489
Auteur : GUICHARD
   
Titre : Jurisprudence Hypothécaire. 3 volumes.
   
Date : 1811
   
Description :
Ou Recueil Alphabétique de Questions et Décisions sur les points les plus importants de la matière des Hypothèques, Privilèges, Nantissements, Inscriptions, Ventes, Transcriptions, Saisies, Expropriat


Prix  : 50 €



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Référence : 2290
Auteur : GARSONNET
   
Titre : Précis de procédure civile.
   
Date : 1901
   
Description :
contenant les matières exigées pour les examens de licence et de capacité, revu et corrigé par Cezar-Bru. 4ème édition. Paris, Larose 1901. 531 pages. Reliure demi basane de l'époque. Pas de r


Prix  : 50 €



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Référence : 2414
Auteur : BARREAU
   
Titre : Le magnétisme humain en cour de Rome et en cour de cassation.
   
Date : 1845
   
Description :
Paris, Sagnier et Bray 1845. 303 pages. Rare. Broché. Mouillures marginales sur les 5 premières pages et les 50 dernières. Déchirures sur le bord des 20 dernières pages. Couverture neutre tachée et


Prix  : 50 €



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Référence : 2793
Auteur : FONTGALLAND Anatole de
   
Titre : Le Droit Rural, revue mensuelle des Associations Agricoles.
   
Date : 1900
   
Description :
contenant lois, décrets, décisions, documents officiels, et la juridiction du conseil d'état, des cours, des tribunaux et des justices de paix relatifs à l'agriculture publiés pour l'année 1900. P


Prix  : 50 €



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Référence : 3158
Auteur : PECHART - CARDON
   
Titre : Formulaire général, ou modèles d'actes. 2 volumes.
   
Date : 1832
   
Description :
rédigés sur chaque article du code de procédure civile, comparé au tarif. Suivis de quelques actes composés sur le code civil et le code du commerce. Paris, chez Leloir 1832. 4ème édition. Reli


Prix  : 50 €



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Référence : 7837
Auteur : MORHAIN
   
Titre : De l'empire allemand - Sa constitution, son administration.
   
Date : 1886
   
Description :
Paris, Berger-Levrault 1886. Reliure demi-toile postérieure. Dos avec titre doré. Pas de rousseur. Très bon état. Format in-8° (24x16).


Prix  : 50 €



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Référence : 6878
Auteur : ROLIN Jean
   
Titre : Drogues de police.
   
Date : 1950
   
Description :
Edition originale tirée à 60 exemplaires sur papier d'alfa, celui-ci n°38. Paris, Plon 1950. Ouvrage broché, non coupé. Rares rousseurs. Bon état. Format in-12° (19x12).


Prix  : 50 €



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Livres et Collections RCS 450 528 237 00016 - 01.45.34.87.16 | 06.16.71.12.38   -      Conditions Générales de Vente
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