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Droit a Produit : 120 Résultats - Page 3 de 6| Trier les Resultats par Imprimer
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Référence : 15955
Auteur : HORNBOSTEL Henry
   
Titre : Mémoire sur un Avant-projet de Code Maritime.
   
Date : 1878
   
Description :
Edition originale rare. Marseille, Barlatier-Feissat Père et Fils - 1878 - 236 pages. Reliure plein-maroquin brun de l'époque. Dos à nerfs au titre doré. Dentelle intérieure dorée. Tranches dorées.


Prix  : 150 €



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Référence : 15956
Auteur : COLLECTIF
   
Titre : Procès-Verbaux des Séances de la Chambre des Représentants. (Cent-Jours)
   
Date : 1844
   
Description :
Tome Unique, du 3 juin au 8 juillet 1815. La Chambre des représentants était une assemblée parlementaire française mise en place lors des Cent-Jours par Napoléon Ier dans l'acte additionnel aux co


Prix  : 150 €



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Référence : 13418
Auteur : JOUSSE Daniel
   
Titre : Traité de la juridiction, volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'église.
   
Date : 1769
   
Description :
Tant en matière civile que criminelle. Ouvrage où l'on traite de leur compétence, fonctions & devoirs, et de la manière de se pouvoir contre leur ordonnances & jugements. Daniel Jousse (1704-1781)


Prix  : 150 €



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Référence : 13425
Auteur : RODIER Marc-Antoine
   
Titre : Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'Avril 1667.
   
Date : 1777
   
Description :
Relatives aux usages des cours de parlement, et principalement de celui de Toulouse. Toulouse, Dupleix, Laporte et compagnie, libraires, 1777. Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs ornés


Prix  : 150 €



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Référence : 16007
Auteur : CAMBOLAS Jean de
   
Titre : Décisions notables sur diverses questions du Droit, jugées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse, divisées en six Livres.
   
Date : 1681
   
Description :
Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, Conseiller du Roy en ses Conseils, & Président audit Parlement. Mises en lumière après son décez par Mr. François de Cambolas son fils, Conseil


Prix  : 150 €



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Référence : 16028
Auteur : LE CONTE
   
Titre : Coutume de Normandie.
   
Date : 1771
   
Description :
Dans un Ordre naturel, par M. Le Conte, ancien Avocat au Parlement. Table des titres dans l'ordre de la Coutume. 1° De Juridiction. 2° De Haro. 3° De Loi apparoissant. 4° De délivrance de Namps.


Prix  : 150 €



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Référence : 17823
Auteur : PIGEAU Eustache-Nicolas (1750-1818)
   
Titre : La Procédure Civile des Tribunaux de France, démontrée par Principes, et mise en Action par des Formules. 2 volumes.
   
Date : 1807
   
Description :
Par M. Pigeau, Ancien Avocat, et Professeur de l'École de Droit de Paris. ÉDITION ORIGINALE. A Paris, chez Garnery et chez H. Nicolle. De l'Imprimerie des Frères Mame, 1807-1808. T1° xxxiv, 690 et


Prix  : 150 €



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Référence : 17888
Auteur : NIEPCE Léopold (1813-1898)
   
Titre : La Magistrature lyonnaise - 1771 à 1883.
   
Date : 1885
   
Description :
Ancien conseiller de la Cour d'Appel de Lyon. ÉDITION ORIGINALE. Paris, chez Larose et Forcel et Lyon, chez les principaux Libraires et Commissionnaires - 1885 - V (préface) et 246 pages. Reli


Prix  : 150 €



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Référence : 12938
Auteur : COLLECTIF
   
Titre : Ordonnance de Louis XIV, Roi de France et de Navarre, sur le fait des Eaux et Forests. Donnée à S. Germain en Laye au mois d'Août 1669.
   
Date : 1764
   
Description :
Avec les Règlements rendus en interprétation jusqu'à présent. Nouvelle édition plus correcte que les précédentes. A Paris, par la Compagnie des Libraires associés - 1764. Reliure plein veau ma


Prix  : 150 €



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Référence : 16247
Auteur : SAINT VAST Louis Olivier de
   
Titre : Commentaire sur les Coutumes du Maine et d'Anjou. Tome 1.
   
Date : 1777
   
Description :
Ou Extrait raisonné des Autorités, Édits et Déclarations, Arrêts et Règlemens qui ont rapport à ces deux Coutumes. Par Me Louis Olivier de Saint-Vast. Tome 1. A Alençon, chez Jean-Zacharie Malassi


Prix  : 150 €



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Référence : 17318
Auteur : CHATIN Paul (1881-1965)
   
Titre : La Chasse à Courre.
   
Date : 1906
   
Description :
Par Paul Chatin, Docteur en droit, Avocat à la Cour d'Appel. Paris, Hachette et Cie. - non daté (1906) - III et 283 pages. Ex-libris de Paul Burgaud. Reliure demi basane verte de l'époque. Dos l


Prix  : 150 €



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Référence : 17488
Auteur : GARCON Maurice (1889-1967)
   
Titre : Histoire de la Justice sous la IIIe République. Les grandes affaires. La fin du Régime. 3 volumes.
   
Date : 1957
   
Description :
1° Histoire de la Justice sous la IIIe République. Le palais - Les débuts de la république - La justice civile et criminelle de la commune - La justice militaire de la commune - La liquidation de la g


Prix  : 150 €



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Référence : 17493
Auteur : LABORDE-LACOSTE Marcel
   
Titre : Exposé méthodique de Droit Civil, conforme aux programmes des examens de Licence en Droit. 3 volumes.
   
Date : 1947-1949
   
Description :
Par Marcel Laborde-Lacoste, Professeur à la Faculté de Droit de Bordeaux. Tome 1° Première Année de Licence. Cinquième édition. Éléments d'introduction à l'étude du Droit, plus spécialement du Dr


Prix  : 150 €



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Référence : 17867
Auteur : GIRARD D. - FROMAGE J.-B.
   
Titre : Manuel des Contributions Indirectes et des Octrois. Suivi du : Premier Supplément.
   
Date : 1836-1833
   
Description :
Formé des dispositions sur la perception et le contentieux en vigueur le 1er janvier 1826, annotées des Arrêts de la Cour de Cassation, ainsi que des Décisions ministérielles et administratives. D


Prix  : 150 €



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Référence : 17946
Auteur : FURGOLE Jean-Baptiste (1690-1761)
   
Titre : Traité de la Seigneurie Féodale Universelle et du Fran-Alleu naturel.
   
Date : 1767
   
Description :
Edition originale. A Paris, Chez Herissant Fils et se trouve à Nismes, Chez Gaude - 1767 - 5 feuillets et 256 pages, avec Approbation & Privilège du Roi. Avertissement. Reliure plein veau granite d


Prix  : 150 €



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Référence : 11386
Auteur : POTHIER Robert Joseph
   
Titre : Traité du Droit d'Habitation, pour servir d'Appendice au Traité du Douaire; Traité des Donations entre mari et femme et du Don mutuel.
   
Date : 1776
   
Description :
Robert-Joseph Pothier (1699-1772). C'est l'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier qui font de son travail une oeuvre majeure. En effet, au delà d'une simple compilation et réorganisation d


Prix  : 120 €



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Référence : 13416
Auteur : POTHIER Robert Joseph
   
Titre : Traité du droit d'habitation, pour servir d'appendice au traité du douaire - Traité des donations entre mari et femme et du don mutuel.
   
Date : 1771
   
Description :
ouvrage contenant 2 parties en 1 volume: 1/Appendice au traité du douaire. Du droit d'habitation. 362 pages. 2/Interprétations de l'article LXVIII de la coutume de Dunois (appendice au traité des


Prix  : 120 €



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Référence : 13417
Auteur : POTHIER Robert Joseph
   
Titre : Traité du Douaire.
   
Date : 1770
   
Description :
Par l'auteur du traité des Obligations. Robert-Joseph Pothier (1699-1772). C'est l'éclectisme et le pluralisme des sources de Pothier qui font de son travail une oeuvre majeure. En effet, au delà


Prix  : 120 €



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Référence : 16095
Auteur : BOUTARIC François de
   
Titre : Les Institutes de Justinien conférées avec le Droit François, divisés en quatre Livres.
   
Date : 1738
   
Description :
Par Noble François de Boutaric, Avocat au Parlement, Professeur Royal du même Droit à l'Université de Toulouse. A Toulouse, Chez Gaspard Henault et Jean-François Forest - 1738 - xvj (Préface), Tabl


Prix  : 120 €



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Référence : 17495
Auteur : PLANIOL Marcel (1853-1931) - RIPERT Georges - BOULANGER Jean
   
Titre : Traité élémentaire de Droit Civil de Marcel Planiol. Tome 1. Principes généraux - Personne - Biens.
   
Date : 1948
   
Description :
Revu et complété par Georges Ripert, Membre de l'Institut, Professeur à la Faculté de Droit de Paris. Avec le concours de Jean Boulanger, Professeur à la Faculté de Droit de Lille. Quatrième éditi


Prix  : 90 €



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Livres et Collections RCS 450 528 237 00016 - 01.45.34.87.16 | 06.16.71.12.38   -      Conditions Générales de Vente
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