Référence : 16198
Titre : Recueil d'aucuns notables Arrests, donnez en la Cour de Parlement de Paris.
Auteur : LOÜET Georges (Georgius Louetius 1540-1608) --  Date 1609
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Description : Pris des Mémoires de feu Monsieur Me Georges Loüet, conseiller du Roy en icelle. (A aussi écrit en latin Jurisconsulte, Abbé. A Paris, chez Abel l'Angelier, au premier Pillier de la grand'Salle du Palais - M.DC.IX.(1609). A Monseigneur Messire Antoine Seguier Chevalier, Sr. de Villiers...(3 pages), Arrests (711 pages), Table alphabétique (26 pages) et Privilège du Roy par Brigard. Ex-libris ancien manuscrit sur le titre (1747). Lettrines illustrées. Reliure plein vélin à recouvrement de l'époque. Dos muet. Titre en noir et rouge avec vignette. Pas de rousseur mais quelques mouillures angulaires sans gravité. Bon état. Format in-4°(25x19). Prix  : 600 €

Référence : 15329
Titre : Les Recherches de la France d'Estienne Pasquier.
Auteur : PASQUIER Etienne --  Date 1665
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Description : Conseiller et Advocat general du Roy en la Chambre des Comptes de Paris. Revuës corrigées, mises en meilleur ordre & augmentées en cette dernière Edition de trois Livres entiers, outre plusieurs Chapitres entrelassez en chacun des autres Livres, tirez de la Bibliothèque de Autheur. A Paris, Chez Louys Billaine, au Palais, au second Pillier de la grand'Salle, à la Palme, & au Grand Cesar - 1665 - 910 pages. Ex libris aux armes royales. Écritures anciennes sur la page de garde notant que "...cette édition de 1665 de ses recherches est la plus estimée, au jugement même de M. l'Advocat qui le blame d'avoir si peu ménagé les Jésuites". Table des Chapitres. Ouvrage divisé en 9 livres suivi de : Pour-parler du Prince, Pour-parler de la Loy, Pour-parler d'Alexandre. (Complet & Contrôlé) Reliure plein veau marbrée de l'époque. Dos à 6 nerfs caissonné et orné, fers en pied. Roulette sur les coupes. Tranches jaspées. Mouillures angulaires de la page 1 à la page 18. Bon état. Fort volume, format in folio (38x25). Prix  : 600 €

Référence : 14469
Titre : Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne.
Auteur : TAISAND --  Date 1698
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Description : Avec le Commentaire de Monsieur Taisand. Conseiller du Roi, Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant Avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel cette Coutume est expliquée par le Droit Romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles, & autres: A quoi on a joint les Notes de Me Charles du Moulin & ses Décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d'Arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France, & notamment du Parlement de Dijon, & La Conformité avec les autres Coutumes de France, & les Tables des Titres, des Articles, & des Matières. A Dijon, par Jean Ressayre, 1698. 18 et 872 pages. Exlibris D. Poinsot 1764. Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Tranches jaspées rouges. Titre imprimé en rouge et noir. Mors fendus aux 2 extrémités sur 5 cm. Coiffes éliminées. Quelques pages uniformément roussies. Bon état. Fort volume, format in folio (35x24). Prix  : 550 €

Référence : 16574
Titre : Remarques et Notes sommaires sur la Coutume du Maine.
Auteur : MATHURIN Louis sieur des MALICOTTES --  Date 1657
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Description : Avec un recueil des Jugemens & Sentences rendues au Siège Présidial & Sénéchaussée du Mans, & des Arests de la Cour intervenuz sur l'interprétation d'aucuns Articles. Par Maistre Mathurin Louis, Sieur des Malicottes, Ancien Avocat au Siège Présidial du Mans, & Bailly de la Baronnie de la Guyerche. Enrichy des Sommaires sur chaque Article, avec chiffre à coté qui marquent ceux qui sont conformes ou contraires les uns aux autres : Et deux Tables, l'une des Articles de cette coutume servant de conférence d'icelle avec celles de Paris & d'Anjou, l'autre des principales Matières contenues en ce volume. Edition originale. Au Mans, chez Hierôme Olivier Marchand - 1657 - 5 ff, 359, 16, 24 et 20 pages. Complet et contrôlé. Belle reliure plein cuir fauve moderne. Dos à nerfs avec pièce de titre. Pales mouillures marginales sur quelques pages. Annotations manuscrites anciennes en marge. Très bon état. Format in-folio (35x25). La Coutume du Maine est un système légal apparu dans le Comté du Maine au début du Moyen Âge, puis dans la Province du Maine à partir du XVe siècle. Prix  : 500 €

Référence : 15913
Titre : La Nouvelle Pratique Civile, Criminelle et Bénéficiale.
Auteur : LANGE - PIMONT --  Date 1692
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Description : Ou le Nouveau Praticien François, Reformé suivant les nouvelles Ordonnances, par feu Mr. Lange. Avec un Traité du Droit d'Indult, & un Traité de la Juridiction Ecclésiastique, trouvez dans les Manuscrits de l'Auteur. Et un nouveau Style des Lettres de la Chancellerie, suivant l'usage qui se pratique à présent. Par M. Pimont. Cinquième Edition, augmentée de Notes en différens endroits. Dédiée à M. Talon. A Paris, chez Nicolas Le Gras, 1692. 2 parties en 1 volume - 7 ff, 624 et 439 pages. Table des Matières. Portrait-frontispice de Denis Talon, bandeaux, lettrines et culs-de-lampe, gravés. Reliure plein-veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré avec pièce de titre maroquin rouge. Coiffes manquantes. 2 coins émoussés. Accident au pied du dos. Pas de rousseur. Intérieur en très bon état. Format in-4°(26x21). Prix  : 180 €

Référence : 16007
Titre : Décisions notables sur diverses questions du Droit, jugées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement de Toulouse, divisées en six Livres.
Auteur : CAMBOLAS Jean de --  Date 1681
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Description : Recueillies par feu Monsieur Maistre Jean de Cambolas, Conseiller du Roy en ses Conseils, & Président audit Parlement. Mises en lumière après son décez par Mr. François de Cambolas son fils, Conseiller du Roy en ses Conseils, & audit Parlement de Toulouse. Quatrième édition revue, corrigée & augmentée. A Toulouse, Chés Guillaume-Loüis Colomiez & Jerôme Posüel - 1681 - 20 ff, 566 pages et Table des Matières. Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné de caissons dorés. Mors fendillés. Tranches jaspées. Coiffes manquantes. Accident au dos. Intérieur frais. Format in-8°(24x18). Jean de Cambolas (vers 1565-1633) est président du Parlement de Toulouse au début du XVIIe siècle. Il est conseiller de Catherine de Médicis, et de Marguerite de Lacger. Il est nommé par le duc de Mayenne en 1591 conseiller au parlement de Toulouse, et devint président de la chambre des requêtes en 1618, puis conseiller d'État en 1619. Un édit du 21 août 1624 le nomme enfin membre de la Chambre de Justice de Paris. Prix  : 150 €